Considérés comme une nuisance par les propriétaires comme par le voisinage, les aboiements sont l’une des hantises majeures pour tout maître. Mais que dit exactement la loi à ce sujet ? Risque-t-on une amende si notre chien aboie trop souvent ? Si oui, à combien s’élève-t-elle ? Petit point juridique pour que la législation sur les aboiements n’ait plus aucun secret pour vous !
Chiens contre Voisins
Si vous souhaitez éviter de faire l’objet d’une procédure judiciaire ou, dans le pire des cas, de vous faire malmener par un voisin, mieux vaut vous informer sur les risques que vous encourez si votre chien aboie trop.
Que votre chien soit en extérieur et cri contre un inconnu s’approchant de votre maison, ou qu’il vive en intérieur et pleure en votre absence, les aboiements de votre chien peuvent déranger votre entourage. Le risque : recevoir une plainte pour aboiement intempestif. Une mauvaise surprise que vous pouvez éviter si vous suivez quelques règles…
Nuisance sonore animale et texte de loi
La tolérance n’est pas la même pour tous. La loi se charge donc de poser les bases d’une accusation justifiée et de limiter d’éventuels abus. Plusieurs critères délimitent ainsi la frontière à partir de laquelle les aboiements de votre chien représentent une véritable nuisance.
- Intensité: Même ponctuel, un bruit trop fort représente une contrainte assez dérangeante pour être punissable.
- Récurrence: Si les cris de votre chien se répètent jour après jour, la nuisance est préjudiciable.
- Durée: Vous partez au travail et votre petit compagnon aboie du matin au soir ? Là-encore, vous êtes responsable aux yeux de la loi.
Applicable 24H/24, cette réglementation prend également en compte le moment de la journée au cours duquel les aboiements sont entendus :
- Le jour (7h-22h) : Ne dépassez pas les 5 décibels au risque d’écoper d’une amende de 68 euros.
- La nuit (22h-7h) : Au-dessus de 3 décibels, les cris de votre chien seront considérés comme du tapage nocturne.
J’ai reçu une plainte, que faire ?
Contrairement à ce que l’on pourrait supposer, la sanction ne s’applique pas uniquement lorsque les trois critères cités juste au-dessus sont réunis. En réalité : un seul suffit… 😥 Les plaintes contre les aboiements sont donc monnaie courante. Et malheureusement certains abus se font ressentir de la part du voisinage. En tant que maîtres, il en va de votre responsabilité d’assumer les faits et gestes de votre chien. Mais si vous faites l’objet d’une plainte, prenez un maximum de précautions pour préparer votre défense et celle de votre animal de compagnie.
En cas de litige, pensez notamment à temporiser..! Les échanges avec vos voisins pouvant rapidement devenir houleux. Privilégiez donc la communication, l’écoute et le respect. Vous pouvez aussi vous procurer un collier anti aboiement par exemple, et montrer à vos voisins votre bonne foi. N’hésitez pas à chercher également l’appui des autres voisins via une pétition en votre faveur et celle de votre chien. Autant d’actions qui participeront à montrer que vous êtes un maître responsable, notamment lorsque la police viendra sur place vérifier les accusations.
Les sanctions les plus sévères allants jusqu’à plus de 450 euros d’amende et la confiscation de votre animal de compagnie en cas d’absence de dialogue… 😱 cela donne matière à réfléchir. C’est pourquoi, à titre préventif, l’idéal est sans aucun doute de comprendre ce qui pousse votre chien à aboyer sans cesse. Vous pourrez alors démarrer une thérapie comportementale canine, réduire durablement les aboiements, et donc les risques de plainte.